CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal de Bavilliers
Le Conseil Municipal de Bavilliers est l’organe délibérant de la commune, élu au suffrage universel direct par les habitants. Il a pour mission de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune, en se prononçant sur des questions d’intérêt local dans divers domaines, comme l’aménagement du territoire, la gestion des services publics, les finances, et les projets culturels. Composé de 27 conseillers municipaux, le Conseil représente les citoyens et répond aux besoins de la commune sur une période de 6 ans.
Dans les communes de plus de 3 500 habitants, comme Bavilliers, la loi impose un scrutin de liste à deux tours, combinant une représentation proportionnelle et majoritaire pour assurer une gouvernance équilibrée. Actuellement, deux groupes politiques siègent au sein du Conseil Municipal :
- Bavilliers Avenir – Notre Espace de Vie : liste de la majorité conduite par le maire, M. Éric Koeberlé, avec 21 conseillers.
- Bavilliers c’est vous : liste de l’opposition, représentée par 6 conseillers.
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent au moins une fois par trimestre et sont présidées par M. le Maire. Ces séances sont publiques et ouvertes aux habitants, sauf cas particuliers. La municipalité veille à informer la population en amont des dates des séances à travers divers canaux de communication (site internet, affichage en mairie, réseaux sociaux).
Composition de l'Exécutif Municipal
L’exécutif municipal est formé du maire, Éric Koeberlé, de sept adjoints et de trois conseillers délégués. Cette équipe restreinte gère l’administration quotidienne de la commune et prend en charge les dossiers prioritaires. Le maire et ses adjoints se concertent régulièrement pour garantir le bon fonctionnement des services municipaux et veiller à la réalisation des projets en cours.
Chaque semaine, les membres de l’exécutif se réunissent avec les chefs de service de la mairie, permettant une gestion réactive et coordonnée des affaires courantes de Bavilliers. Cette organisation favorise une meilleure pise en charge des dossiers, ainsi qu’une réactivité accrue face aux besoins des habitants.
Représentation au Grand Belfort
En tant que membre de la Communauté d’Agglomération du Grand Belfort, Bavilliers est représentée au sein des instances intercommunales par le maire et deux conseillers municipaux, l’un issu de la majorité et l’autre de l’opposition. Cette représentation permet à la commune de contribuer aux décisions intercommunales, qui impactent des domaines tels que le développement économique, les transports, la gestion des déchets et l’aménagement du territoire.
Grâce à cette collaboration avec le Grand Belfort, Bavilliers bénéficie de ressources et de services mutualisées, renforçant ainsi l’efficacité des actions en faveur des citoyens.
Permanences des Élus
Slimane GHARBI : Samedi matin ou sur rendez-vous
Josiane HAASZ-JUILLARD : du lundi au vendredi après 17h30, samedi matin ou sur rendez-vous
Mathieu BLUNTZER : sur rendez-vous
Sandrine TORTEROTOT : sur rendez-vous, le vendredi de 17h à 18h et le samedi de 10h à 11h
Michaël JUHIN : Samedi matin de 9h à 12h (sauf jours fériés) ou sur rendez-vous
Evelyne GONÇALVÈS : En mairie le vendredi matin ou sur rendez-vous
Georges BARANTON : Samedi matin
Séverine GRISOT : sur rendez-vous
Conseillers municipaux
Bavilliers Avenir - Notre Espace de Vie
Maire
Eric KOEBERLE
1er Adjoint
Slimane GHARBI
Moyens Généraux
2ème Adjointe
Josiane HAASZ-JUILLARD
Education, jeunesse, démocratie de proximité
3ème Adjoint
Mathieu BLUNTZER
Communication, travaux et patrimoine
4ème Adjointe
Sandrine TORTEROTOT
Culture, vie associative
5ème Adjoint
Michaël JUHIN
Sécurité, action sociale et urbanisme
Evelyne GONÇALVÈS
Georges BARANTON
Environnement, cadre de vie
Conseiller Municipal
Jean-Paul BOUILLET
Conseiller Municipal Délégué
Jean MARMET
Commerce de proximité, TLPE
Conseillère Municipale Déléguée
Séverine GRISOT
Sport
Conseiller Municipal Délégué
Mustafa CETIN
Voirie, réseaux
Conseiller Municipal
José GONÇALVÈS
Conseiller Municipal
Patrick MIRA
Conseillère Municipale
Andree DIDEY
Conseillère Municipale
Audrey GONNOD
Conseillère Municipale
Daisy FAIVRE
Conseillère Municipale
Marie-Louise SUTTER
Conseillère Municipale
Merisa MEDEDOVIC
Conseiller Municipal
Jean Becker
Conseillère Municipale
Virginie PLASSAIS
Bavilliers c'est vous
Conseiller Municipal
Gérald LORIDAT
Conseillère Municipale
Marie-Alice DEMOUGE
Conseillère Municipale
Claire PFAUWADEL
Conseiller Municipal
Paulin CHEVILLON
Conseillère Municipale
Sylvie MEYER
Conseiller Municipal
Alain NIFENECKER
Règlement intérieur
La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.
Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
La loi du 6 février 1992 impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que les règles de présentation, d’examen et la fréquence des questions orales.
Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici.
Les commissions
Le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier un domaine particulier.
Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Après étude d’un projet un rapporteur, en général l’adjoint chargé de la délégation, expose la situation en municipalité puis une décision est prise en séance officielle du conseil municipal.
Pour consulter la liste des commissions municipales, veuillez cliquer ici.
Pour consulter la liste des comités consultatifs, veuillez cliquer ici.
Délibérations municipales
Le conseil municipal exprime ses décisions par le biais de délibérations, vous en trouverez ci-dessous les dernières décisions. Vous pouvez télécharger les documents au format PDF :