CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal de Bavilliers
Le Conseil Municipal de Bavilliers est l’organe délibérant de la commune, élu au suffrage universel direct par les habitants. Il a pour mission de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune, en se prononçant sur des questions d’intérêt local dans divers domaines, comme l’aménagement du territoire, la gestion des services publics, les finances, et les projets culturels. Composé de 27 conseillers municipaux, le Conseil représente les citoyens et répond aux besoins de la commune sur une période de 6 ans.
Dans les communes de plus de 3 500 habitants, comme Bavilliers, la loi impose un scrutin de liste à deux tours, combinant une représentation proportionnelle et majoritaire pour assurer une gouvernance équilibrée. Actuellement, deux groupes politiques siègent au sein du Conseil Municipal :
- Bavilliers c’est vous : liste de la majorité conduite par le maire, M. Léo PRASSEL, avec 21 conseillers.
- Bavilliers Avenir : liste de l’opposition, représentée par 6 conseillers.
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent au moins une fois par trimestre et sont présidées par M. le Maire. Ces séances sont publiques et ouvertes aux habitants, sauf cas particuliers. La municipalité veille à informer la population en amont des dates des séances à travers divers canaux de communication (site internet, affichage en mairie, réseaux sociaux).
Composition de l'Exécutif Municipal
L’exécutif municipal est formé du maire, Léo PRASSEL et de huit adjoints. Cette équipe restreinte gère l’administration quotidienne de la commune et prend en charge les dossiers prioritaires. Le maire et ses adjoints se concertent régulièrement pour garantir le bon fonctionnement des services municipaux et veiller à la réalisation des projets en cours.
Chaque semaine, les membres de l’exécutif se réunissent avec les chefs de service de la mairie, permettant une gestion réactive et coordonnée des affaires courantes de Bavilliers. Cette organisation favorise une meilleure pise en charge des dossiers, ainsi qu’une réactivité accrue face aux besoins des habitants.
Représentation au Grand Belfort
En tant que membre de la Communauté d’Agglomération du Grand Belfort, Bavilliers est représentée au sein des instances intercommunales par le maire et deux conseillers municipaux, l’un issu de la majorité et l’autre de l’opposition. Cette représentation permet à la commune de contribuer aux décisions intercommunales, qui impactent des domaines tels que le développement économique, les transports, la gestion des déchets et l’aménagement du territoire.
Grâce à cette collaboration avec le Grand Belfort, Bavilliers bénéficie de ressources et de services mutualisées, renforçant ainsi l’efficacité des actions en faveur des citoyens.
Permanences des Élus
Conseillers municipaux
Bavilliers c'est vous
Maire
Léo PRASSEL
1ère Adjointe
Claire PFAUWADEL
2ème Adjoint
Yann TAPIE
3ème Adjointe
Marie-Pierre COLIN
4ème Adjoint
Grégory LAFOSSE
5ème Adjointe
Mireille REINICHE-REINERS
6ème Adjoint
Patrick BERTIN-DENYS
7ème Adjointe
Emilie LIBOZ
8ème Adjoint
Joël RODIER
Conseillère Municipale
Marie-Dominique BELUCHE
Conseiller Municipal
Christian COURTOIS
Conseiller Municipal
Abdelaziz JEBBAR
Conseillère Municipale
Sophie VANNIER
Conseillère Municipale
Corinne VIZINOT
Conseiller Municipal
Julien VUILLEMARD
Conseillère Municipale
Virginie VÉJUX
Conseiller Municipal
David BOILEAU
Conseillère Municipale
Cécile BRICE-CORDIER
Conseiller Municipal
Damien JARDOT
Conseillère Municipale
Audrey MOSCHENI
Conseiller Municipal
Mehmet CAN
Bavilliers Avenir
Conseillère Municipale
Evelyne GONÇALVÈS
Conseillère Municipale
Josiane HAASZ-JUILLARD
Conseiller Municipal
Slimane GHARBI
Conseiller Municipal
Eric KOEBERLE
Conseillère Municipale
Séverine GRISOT
Conseiller Municipal
Michaël JUHIN
Règlement intérieur
La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.
Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
La loi du 6 février 1992 impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que les règles de présentation, d’examen et la fréquence des questions orales.
Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici.
Les commissions
Le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier un domaine particulier.
Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. Après étude d’un projet un rapporteur, en général l’adjoint chargé de la délégation, expose la situation en municipalité puis une décision est prise en séance officielle du conseil municipal.
Pour consulter la liste des commissions municipales, veuillez cliquer ici.
Pour consulter la liste des comités consultatifs, veuillez cliquer ici.
Délibérations municipales
Le conseil municipal exprime ses décisions par le biais de délibérations, vous en trouverez ci-dessous les dernières décisions. Vous pouvez télécharger les documents au format PDF :