URBANISME

Service Urbanisme : Conseils et Accompagnement pour vos Projets

Le Service Urbanisme de la Ville de Bavilliers est à votre disposition pour toutes vos démarches d’aménagement du territoire. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, ce service répond à vos questions sur l’occupation du sol et vous guide dans la réalisation de vos projets. Que vous envisagiez de construire, démolir, agrandir, ou transformer une propriété, le Service Urbanisme est là pour vous accompagner tout au long de vos démarches.

Principales Missions du Service Urbanisme

• Conseil et instruction des dossiers : Le service vous apporte un premier niveau d’information et vous accompagne dans la constitution de votre dossier. Il est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous orienter sur les démarches à suivre.
• Coordination du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : En collaboration avec l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort, le Service Urbanisme veille à l’élaboration et à la mise à jour du PLU, garantissant un développement harmonieux et durable de la commune.
• Gestion des dossiers fonciers : Le service traite les demandes liées aux biens fonciers et aux terrains, répondant ainsi aux besoins de construction ou de division foncière des propriétaires et investisseurs.
• Suivi des chantiers : Le Service Urbanisme assure un suivi régulier des chantiers pour s’assurer du respect des normes et du bon déroulement des travaux.
• Contrôle des constructions et occupations illégales : Le service surveille et contrôle les constructions non conformes et les occupations du sol illégales afin de préserver l’harmonie et la sécurité de l’aménagement communal.

Ressources et Démarches en Ligne

• Consultation des données d’urbanisme : Pour consulter les informations d’urbanisme de Bavilliers, rendez-vous sur le portail gouvernemental Géoportail de l’Urbanisme.
• Formulaires et demandes d’urbanisme (CERFA) : Tous les formulaires nécessaires pour vos démarches d’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire, permis de démolir, etc.) sont disponibles en ligne sur le site officiel Service Public.
• Dépôt électronique des demandes : Simplifiez vos démarches en déposant vos demandes d’urbanisme en ligne via le portail du Grand Belfort : Portail Grand Belfort.
• Recommandations pour les mouvements de terrain : Pour garantir la sécurité et la pérennité des constructions, consultez le Guide départemental des recommandations pour la prise en compte des mouvements de terrain dans l’urbanisme (téléchargement).